PATHE FILMS, Société par actions simplifiée GALATEE FILMS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3629867
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2029
Présentation de la marque OCEANS
Déposée le 13 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE FILMS et la Société par Action Simplifiée (SAS) GALATEE FILMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-13 du 27 mars 2009.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE FILMS domicilié(e) 2 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) GALATEE FILMS domicilié(e) 19 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque OCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATHE FILMS, Société par actions simplifiée - 2 rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 7
GALATEE FILMS, Société par actions simplifiée - 19 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France - SIREN 3
TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Renouvellement sans limitation le 2 février 2019 n°2705343 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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